File:ROU BC Bacau CoA1.png

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Légendes

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Description[modifier]

Description Coat of Arms of Bacău, Romania
Date 18 mai 2007 (date de téléversement)
Source public domain
Auteur uploaded by Andrei Stroe
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 public domain

Conditions d’utilisation[modifier]

Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
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actuel18 mai 2007 à 13:08Vignette pour la version du 18 mai 2007 à 13:08480 × 608 (272 kio)Andrei Stroe (d | contributions)==Summary== {{Information |Description=Coat of Arms of Bacău, Romania |Source=public domain |Date=uploaded 18 May 2007 |Author=uploaded by Andrei Stroe |Permission=public domain |other_versions= }} ==License== {{PD-RomaniaGov}

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