File:Coat of arms of swiss municipality Bivio.png
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Coat_of_arms_of_swiss_municipality_Bivio.png (233 × 255 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/png)
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Données structurées
Légendes
Description[modifier]
Imported from de.wiki de:Bild:Wappen Bivio.png
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211). |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 14 septembre 2007 à 16:49 | 233 × 255 (6 kio) | Havang(nl) (d | contributions) | == Summary == Imported from de.wiki de:Bild:Wappen Bivio.png == Licensing == {{PD}} Category: Coats of arms of Switzerland to be classified |
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