File:Houthulst wapen.gif
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Houthulst_wapen.gif (94 × 104 pixels, taille du fichier : 5 kio, type MIME : image/gif)
Légendes
DescriptionHouthulst wapen.gif |
Nederlands: Wapenschild van Houthulst Français : Blason de Houthulst |
Source | http://nl.wikipedia.org/wiki/Afbeelding:Houthulst_wapen.gif |
Auteur |
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Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 13 décembre 2007 à 13:13 | 94 × 104 (5 kio) | Vlaam (d | contributions) | {{Information |Description={{nl|Wapenschild van Houthulst}} {{fr|Blason de Houthulst}} |Source=http://nl.wikipedia.org/wiki/Afbeelding:Houthulst_wapen.gif |Date= |Author= |Permission={{PD-Vlaams-gemeentewapen}} |other_versions= }} |
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