File:WapenHoboken.jpg
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WapenHoboken.jpg (209 × 249 pixels, taille du fichier : 9 kio, type MIME : image/jpeg)
Légendes
Description[modifier]
DescriptionWapenHoboken.jpg | Het wapenschild van Hoboken |
Source | http://users.skynet.be/sky43955/meerlenhof/images/wapen.jpg echter eeuwenoud |
Auteur |
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Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 25 octobre 2007 à 16:04 | 209 × 249 (9 kio) | Alwetendheid alom~commonswiki (d | contributions) | {{Information |Description=Het wapenschild van Hoboken |Source=http://users.skynet.be/sky43955/meerlenhof/images/wapen.jpg echter eeuwenoud |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }} |
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