File:Zedelgem wapen.gif
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Zedelgem_wapen.gif (94 × 104 pixels, taille du fichier : 5 kio, type MIME : image/gif)
Légendes
Description[modifier]
DescriptionZedelgem wapen.gif |
Nederlands: Wapenschild van Zedelgem |
Date | 17 décembre 2006 (date de téléversement originale) |
Source | Transféré de nl.wikipedia à Commons. Transfer was stated to be made by User:Vlaam. |
Auteur | Original téléversé par RobertDeLaCroix sur Wikipédia néerlandais. |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Journal des téléversements d’origine[modifier]
- 2006-12-17 11:45 RobertDeLaCroix 94×104×8 (5278 bytes) Wapenschild van Zedelgem
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 15 décembre 2007 à 21:45 | 94 × 104 (5 kio) | File Upload Bot (Magnus Manske) (d | contributions) | {{BotMoveToCommons|nl.wikipedia}} {{Information |Description={{nl|Wapenschild van Zedelgem}} |Source=Transfered from [http://nl.wikipedia.org nl.wikipedia] Transfer was stated to be made by User:Vlaam. |Date=2006-12-17 (original upload date) |Author= |
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