Template:PD-Germany-§134-KUG/fr

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Public domain Cet ouvrage a été publié en Allemagne avant l'entrée en vigueur de la loi sur le droit d'auteur et les droits voisins (UrhG) le 1er janvier 1966. Il n'indique pas son auteur et a été publié par une personne morale de droit public (§ 5 KUG; pour plus de détails, voir Wikipedia:Bildrechte). Par conséquent, selon le § 134 Satz 2 UrhG, le droit d'auteur expire 70 ans après sa publication.

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