File:1898.08.25 - Acte de naissance de Paulin Louis Jérôme PARIS.jpg
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Légendes
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1898.08.25 - Acte de naissance de Paulin Louis Jérôme PARIS
Description
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| Description |
Français : 1898.08.25 - Acte de naissance de Paulin Louis Jérôme PARIS |
| Date | |
| Source | Numérisation personnelle |
| Auteur | AntonyB |
Conditions d’utilisation
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|
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.  Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. |
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 5 juin 2020 à 07:41 | | 855 × 654 (249 kio) | AntonyB (d | contributions) | Uploaded own work with UploadWizard |
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