File:25 rublej 1769 goda..jpg

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25_rublej_1769_goda..jpg ‎(445 × 585 pixels, taille du fichier : 189 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
Русский: 25 рублей образца 1769 года
English: 25 rubles sample of 1769
Date
Source

Банк Российской империи

English: Bank of the Russian Empire
Auteur

Банк Российской империи

English: Bank of the Russian Empire

Conditions d’utilisation

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Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

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Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Journal des téléversements d’origine

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  • 2006-10-07 12:13 Samizdat 445×585× (193676 bytes) 25 рублей 1769 года. 1769 год.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel30 août 2010 à 03:23Vignette pour la version du 30 août 2010 à 03:23445 × 585 (189 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) (d | contributions) {{BotMoveToCommons|ru.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{ru|25 рублей образца 1769 года<br/> == Лицензирование == [[:ru:Катег�

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