File:3e chute des quinze rapides.png

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Légendes

Légendes

Chute des Quinze Rapides

Description

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Description
Français : Troisième chute des Quinze rapides, sur la rivière des Outaouais, Québec, Canada.
Date
Source https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2075867?docsearchtext=rapides%20des%20quinze
Auteur

Charron, Bruno et

Armstrong

Probablement située là où se trouve l'actuel barrage des Rapides-des-Quinze

Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre a été identifiée comme étant libre de restrictions connues selon la Loi sur le droit d’auteur du Canada (L.R.C. (1985), ch. C-42).

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 juillet 2023 à 00:10Vignette pour la version du 24 juillet 2023 à 00:101 800 × 1 400 (2,57 Mio)Appleisthebest (d | contributions)Uploaded a work by Charron, Bruno et Armstrong from https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2075867?docsearchtext=rapides%20des%20quinze with UploadWizard

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