File:Armoiries Léau.png
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Armoiries_Léau.png (360 × 400 pixels, taille du fichier : 80 kio, type MIME : image/png)
Légendes
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Description
[modifier]DescriptionArmoiries Léau.png | Armoiries de la commune de Léau, blasonné de sable au lion d'or armé et lampassé de gueules, au chef cousu du second |
Date | |
Source | Armorial des Provinces et des Communes de Belgique |
Auteur | Caranorn |
Conditions d’utilisation
[modifier]Public domainPublic domainfalsefalse |
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Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 29 septembre 2006 à 14:55 | ![]() | 360 × 400 (80 kio) | Caranorn (d | contributions) | {{Information |Description=Armoiries de la commune de Léau, blasonné de sable au lion d'or armé et lampassé de gueules, au chef cousu du second|Source=Armorial des Provinces et des Communes de Belgique |Date=29 September 2006 |Author=Caranorn |Permiss |
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