File:Arthur Calwell 1966.jpg

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Arthur_Calwell_1966.jpg (250 × 350 pixels, taille du fichier : 16 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Description
English: Arthur Calwell in 1966
Date
Source https://recordsearch.naa.gov.au/SearchNRetrieve/Interface/DetailsReports/PhotoDetail.aspx?Barcode=11211553
Auteur Australian News and Information Bureau, via National Library of Australia

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette image originaire d’Australie est tombée dans le domaine public, car ses droits d’auteurs ont expiré. Selon le Australian Copyright Council (ACC), ACC Information Sheet G023v19 (Duration of copyright) (janvier 2019).
Type de matériel Les droits d’auteur ont expiré si...
 A  Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu : prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
 B  Photographies (sauf A) : prises avant le 1er janvier 1955
 C  Œuvres d’art (sauf A & B) : l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
 D  Published editions1 (sauf A & B) : publication d’origine il y a plus de 25 ans
 E  Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 : publication d’origine il y a plus de 50 ans

1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal.
2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.


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Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
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Australia
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Public domain
Cette image est protégée par les droits d'auteur de la Couronne (crown copyright) parce qu'elle appartient au gouvernement australien ou à un de ses États ou territoires, et elle se trouve maintenant dans le domaine public car elle a été créée ou publiée avant 1974 et que par conséquent les droits d'auteur ont expiré. Le gouvernement australien a déclaré que l'expiration des droits d'auteur de la Couronne était valable dans le monde entier. Ceci a été confirmé par un courrier reçu par l'Équipe des répondeurs bénévoles (Ticket:2017062010010417).

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actuel3 novembre 2017 à 13:49Vignette pour la version du 3 novembre 2017 à 13:49250 × 350 (16 kio)ITBF (d | contributions)crop
3 novembre 2017 à 13:39Vignette pour la version du 3 novembre 2017 à 13:39339 × 450 (31 kio)ITBF (d | contributions)User created page with UploadWizard

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