File:BAnQ Rouyn-Noranda P213P323.jpg

Une page de Wikimedia Commons, la médiathèque libre.
Aller à la navigation Aller à la recherche

Fichier d’origine ‎(2 860 × 2 244 pixels, taille du fichier : 665 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

Une automobile passe devant l’Église Baptiste de Rouyn-Noranda, Photographe inconnu, 1937, Fonds Canadien National, BAnQ de Rouyn-Noranda ; NdÉ.

Description

[modifier]
Description
Français : Vue aérienne du chemin Trémoy à l'angle de la 9e Rue à Noranda où se trouve l'Église Baptiste, Photographe inconnu, 1937, Fonds Canadien National, BAnQ de Rouyn-Noranda ; NdÉ.
Date
Source Pistard BAnQ - Cote : P213,P323
Auteur Photographe inconnu

Conditions d’utilisation

[modifier]
Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Image was public domain prior to the URAA date

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 février 2020 à 15:21Vignette pour la version du 14 février 2020 à 15:212 860 × 2 244 (665 kio)Denis Gagne52 (d | contributions)User created page with UploadWizard

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Aucune page n’utilise ce fichier.

Utilisations du fichier sur d’autres wikis

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Récupérée de « https://commons.wikimedia.org/w/index.php?title=File:BAnQ_Rouyn-Noranda_P213P323.jpg&oldid=845007592 »