File:Bečice CoA.jpg

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Bečice_CoA.jpg ‎(150 × 168 pixels, taille du fichier : 11 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Blason
InfoField
English: Municipal coat of arms of Bečice village, Tábor District, Czech Republic.
Čeština: Znak obce Bečice, okres Tábor.
Blasonnement
InfoField
Čeština: „V zeleném štítě pod stříbrným vlnitým břevnem se zúženým červeným vlnitým břevnem čelně stříbrná beraní hlava se zlatými rohy.“
Références
InfoField
[1]
Couleur
InfoField
argentorgueulessinople
Date
English: Coat of arms granted to the municipality 26/V/2011[2]
Čeština: Znak byl obci udělen 26/V/2011[3]
Artiste
InfoField
Mgr. Jan Tejkal[4]
Source [5]

Conditions d’utilisation

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel7 février 2012 à 21:54Vignette pour la version du 7 février 2012 à 21:54150 × 168 (11 kio)Ragimiri (d | contributions)

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