File:Bettens-coat of arms.svg

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Légendes

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Description
Français : Armoiries de la commune de Bettens
English: Coat of arms of the municipality of Bettens
Date
Source Travail personnel using:
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Auteur Abaddon1337
Autres versions
File:Blason commune CH Bettens (Vaud).svg

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).

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Wappen der Schweiz
Wappen der Schweiz
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actuel4 septembre 2012 à 18:04Vignette pour la version du 4 septembre 2012 à 18:04603 × 763 (11 kio)Abaddon1337 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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