File:Blason ville bel Bertem.svg

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Légendes

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Description

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Français : écartelé, au 1 d'or au sautoir de gueules, au 2 d'azur au chevron d'or accompagné de trois poires du même, au 3 d'azur à trois coquilles d'or, au 4 d'or à une quintefeuille de gueules boutonnée d'azur

dessinateur=Bruno Vallette

Conditions d’utilisation

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Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 septembre 2006 à 15:43Vignette pour la version du 23 septembre 2006 à 15:43600 × 660 (26 kio)Bruno Vallette (d | contributions){{Blason-fr-en| |blasonfr=la commune de Bertem (Belgique, Brabant Flamand) |blasonen=Bertem (Belgium) |source= |sourceen= |blasonnement-fr=Écartelé, au 1 d'or à la croix de gueules, au 2 d'azur au chevron d'or accompagné de trois poires du même, au 3

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