File:Cachet-pvdm.png

Une page de Wikimedia Commons, la médiathèque libre.
Aller à la navigation Aller à la recherche

Cachet-pvdm.png ‎(306 × 304 pixels, taille du fichier : 35 kio, type MIME : image/png)

Légendes

Légendes

Avranches

Description

[modifier]
Description
English: Cachet of Val-de-Marne prefecture in 1995.
Français : Cachet de la Préfecture du Val-de-Marne en 1995.
Date
Source www.val-de-marne.pref.gouv.fr (cachet de l’arrêté préfectoral no 95-1937)
Auteur Préfecture du Val-de-Marne
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Trademarked Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Conditions d’utilisation

[modifier]
Public domain
Ce fichier est dans le domaine public, parce que un arrêté en France ne relève pas du droit d’auteur (texte juridique). le cachet relève du droit des marques.

Si cela n'est pas légalement possible :

Le droit d'utiliser cette œuvre est accordé à toute personne, pour tout usage, sans conditions, sauf celles requises par la loi.
Veuillez vérifier que la raison donnée est compatible avec la politique de licences de Commons.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel30 décembre 2012 à 20:29Vignette pour la version du 30 décembre 2012 à 20:29306 × 304 (35 kio)Genium (d | contributions){{Information |Description ={{en|1=Cachet of Val-de-Marne prefecture in 1995.}} {{fr|1=Cachet de la Préfecture du [[w:fr:Val-de-M...

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Aucune page n’utilise ce fichier.

Utilisations du fichier sur d’autres wikis

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://commons.wikimedia.org/w/index.php?title=File:Cachet-pvdm.png&oldid=845165712 »