File:Carte de Djerba (Bataille de Djerba 1560).jpg

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Carte_de_Djerba_(Bataille_de_Djerba_1560).jpg ‎(718 × 513 pixels, taille du fichier : 116 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

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Description
English: Italian map of Djerba (Battle of Djerba 1560)
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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This file might NOT be in the public domain.

It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.

It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 octobre 2010 à 19:32Vignette pour la version du 9 octobre 2010 à 19:32718 × 513 (116 kio)DrFO.Jr.Tn (d | contributions){{Information |Description={{en|1=Carte de Djerba (Bataille de Djerba 1560)}} |Source=[http://gallica.bnf.fr/RequestDigitalElement?O=IFN-7759328&E=JPEG&Deb=1&Fin=1&Param=D] |Author=Unknown |Date=1560 |Permission={{PD-Tunisia}}{{PD-GallicaScan}} |other_ver

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