File:Chassis figuratif - France.jpg
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Fichier d’origine (1 338 × 1 287 pixels, taille du fichier : 400 kio, type MIME : image/jpeg)
Légendes
Description[modifier]
DescriptionChassis figuratif - France.jpg |
Français : « Châssis figuratif du territoire de la France partagé en divisions égales entre elles », proposition annexée au rapport du 29 septembre 1789 à l'Assemblée nationale de la commission dite « Sieyès-Thouret ». |
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Date | |||||||
Source | http://www.histoire-image.org/site/etude_comp/etude_comp_detail.php?analyse_id=280 | ||||||
Auteur | Comité près l'assemblée nationale française, scan par Centre historique des Archives nationales - Atelier de photographie | ||||||
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
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Conditions d’utilisation[modifier]
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
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Additional information
fr Cette image a été obtenue sur le site L'Histoire par l'Image, réalisé par la Réunion des musées nationaux en partenariat avec la Direction des musées de France et la Direction des Archives de France. Sur ce site figure une mention de copyright (© Centre historique des Archives nationales - Atelier de photographie) et la page où figure cette photo renvoie à une page de "Mentions légales" [1] dont le contenu était, à la date du téléchargement sur Commons :
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Après examen de ces mentions, je me suis néanmoins autorisé à procéder au téléchargement ici, estimant n'avoir pas de raison de penser qu'une tâche justifiant de droits à propriété intellectuelle indépendants de ceux des auteurs de la carte avait été accomplie par les services des Archives Nationales.
Pour référence, voir les pages Commons:When to use the PD-scan tag et Commons:Deletion requests/Images from Darwin Online.
(Short summary in English) There is a copyright claim on this scan by Centre historique des Archives nationales. However, in sight of Commons:When to use the PD-scan tag and Commons:Deletion requests/Images from Darwin Online, I felt empowered to upload it under the "PD-Scan" copyright notice.
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 9 octobre 2009 à 15:37 | 1 338 × 1 287 (400 kio) | Touriste (d | contributions) | {{Information |Description={{fr|1="Châssis figuratif du territoire de la France partagé en divisions égales entre elles", proposition annexée au rapport du 29 septembre 1789 à l'Assemblée nationale de la commission dite "Sieyès-Thouret"}} |Source=h |
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_error | 0 |
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