File:CoA Mociu CJ ROU.jpg

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CoA_Mociu_CJ_ROU.jpg ‎(240 × 355 pixels, taille du fichier : 24 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
English: Coat of arms of Mociu commune, Cluj County, Romania
Date
Source Romanian Government Resolution no. 969/2018
Auteur Romanian Government

Conditions d’utilisation[modifier]

Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
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actuel8 janvier 2019 à 13:52Vignette pour la version du 8 janvier 2019 à 13:52240 × 355 (24 kio)Andrei Stroe (d | contributions)User created page with UploadWizard

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