File:Coat of arms of Dlouhá Brtnice.jpg

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Coat_of_arms_of_Dlouhá_Brtnice.jpg (432 × 500 pixels, taille du fichier : 135 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel19 février 2013 à 20:15Vignette pour la version du 19 février 2013 à 20:15432 × 500 (135 kio)Gumruch (d | contributions)larger from REKOS – http://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/3ba5159c-6654-4920-935a-cf609210ce46
26 juillet 2007 à 17:54Vignette pour la version du 26 juillet 2007 à 17:5482 × 92 (3 kio)HonzaXJ~commonswiki (d | contributions){{PD-CzechGov}}

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