File:Coat of arms of Jonava (Lithuania).svg

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Légendes

Légendes

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Description
English: Coat of Arms of Jonava in Lithuania
Deutsch: Wappen von Jonava in Litauen
Esperanto: Blazono de Jonava in Litovio
Date
Source self-made, traced from Image:Coat of arms of Jonava (Lithuania).png
Auteur Liftarn
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
 
W3C-validity not checked.
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 février 2008 à 21:49Vignette pour la version du 19 février 2008 à 21:49490 × 574 (35 kio)Liftarn (d | contributions){{Information |Description={{en|Coat of Arms of Jonava in Lithuania}} {{de|Wappen von Jonava in Litauen}} {{eo|Blazono de Jonava in Litovio}} |Source=self-made, tr

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