File:Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.djvu
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Fichier d’origine (2 479 × 3 508 pixels ; taille du fichier : 378 kio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 29 pages)
Légendes
Description
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Auteur |
World Intellectual Property Organization |
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Description |
Français : Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques |
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Date de publication |
entre 1886 et 1979 publication_date QS:P577,+1500-00-00T00:00:00Z/6,P1319,+1886-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1979-00-00T00:00:00Z/9 |
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Source | wipo.int | ||
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
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Conditions d’utilisation
[modifier]Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan. Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 19 février 2016 à 03:56 | 2 479 × 3 508, 29 pages (378 kio) | Phe (d | contributions) | add text layer | |
10 juillet 2010 à 14:09 | Aucune vignette | 0 × 0 (336 kio) | Pyb (d | contributions) | {{Information |Description={{fr|Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques}} |Source=[http://www.wipo.int/export/sites/www/treaties/fr/ip/berne/pdf/trtdocs_wo001.pdf wipo.int] |Date=1886-1979 |Author=wipo |Permission= | |
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