File:Dépôt des cartes et plans de la Marine.png
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Dépôt_des_cartes_et_plans_de_la_Marine.png (535 × 513 pixels, taille du fichier : 399 kio, type MIME : image/png)
Légendes
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Dépôt des cartes et plans de la Marine
Description
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Français : logo du Dépôt Général des Cartes et Plans de la Marine et des Colonies English: Logo of the Dépôt Général des Cartes et Plans de la Marine et des Colonies (cropped from larger map) |
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| Date | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Auteur | Dépôt-Général de la Marine | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions d’utilisation
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Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. |
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
 Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 20 mai 2021 à 14:56 | | 535 × 513 (399 kio) | Loris565 (d | contributions) | Uploaded own work with UploadWizard |
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