File:Flag of Môtiers.gif
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Flag_of_Môtiers.gif (216 × 216 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/gif)
Informations sur le fichier
Données structurées
Légendes
Description[modifier]
DescriptionFlag of Môtiers.gif |
English: Flag of Môtiers municipality |
Date |
Date inconnue Unknown date |
Source | https://crwflags.com/fotw/flags/ch-ne057.html |
Auteur | Pascal Gross |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211). |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 8 octobre 2022 à 18:08 | 216 × 216 (6 kio) | Alexphangia (d | contributions) | Uploaded a work by Pascal Gross from https://crwflags.com/fotw/flags/ch-ne057.html with UploadWizard |
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