File:Flag of Zabcice.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 600 × 400 pixels, taille : 482 octet)

Légendes

Légendes

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Description Flag of Žabčice (city in Czechia)
Source Travail personnel
Auteur Zirland
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Attribution ShareAlike 2.5
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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paternité partage à l’identique
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 août 2006 à 07:50Vignette pour la version du 19 août 2006 à 07:50600 × 400 (482 octet)Zirland (d | contributions)cleaner code
14 juin 2006 à 21:05Vignette pour la version du 14 juin 2006 à 21:05600 × 400 (575 octet)Zirland (d | contributions){{Information| |Description=Flag of Žabčice (city in Czechia) |Source=self created |Date= |Author=~~~ |Permission=Attribution ShareAlike 2.5 |other_versions= }} {{cc-by-sa-2.5}} Category:Flags of the Czech cities

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