File:Flag of the Tuvan People's Republic (1943-1944).svg

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Légendes

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Description
Русский: Флаг Тувинской Народной Республики, 1943 — 1944 гг.
Беларуская (тарашкевіца): Сьцяг Тувинскай Народнай Рэспублікі, 1943 — 1944
Deutsch: Flagge von die Tuwinische Volksrepublik, 1943-1944
English: Flag of the Tuvinian People's Republic, 1943-1944
Українська: Прапор Тувинської Народної Республіки, 1943 — 1944 рр.
Date 1943, vectorization 2009
Source

Travail personnel, created according to

Auteur InconnuUnknown , vectorization by Orange Tuesday
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel16 février 2016 à 07:57Vignette pour la version du 16 février 2016 à 07:57780 × 390 (411 octet)Mliu92 (d | contributions)Updated using 1941-1943 file to make color & font consistent.
26 juillet 2012 à 04:10Vignette pour la version du 26 juillet 2012 à 04:10780 × 390 (415 octet)Metrónomo (d | contributions)Bitstream Vera Serif
26 juillet 2012 à 04:03Vignette pour la version du 26 juillet 2012 à 04:03780 × 390 (400 octet)Metrónomo (d | contributions)Serif
24 juillet 2012 à 15:25Vignette pour la version du 24 juillet 2012 à 15:25780 × 390 (412 octet)Metrónomo (d | contributions)Simplified
17 mai 2012 à 11:24Vignette pour la version du 17 mai 2012 à 11:24780 × 390 (13 kio)Antemister (d | contributions)adjust colors
18 juillet 2009 à 00:42Vignette pour la version du 18 juillet 2009 à 00:42780 × 390 (13 kio)Orange Tuesday (d | contributions){{Information |Description={{en|1=Flag of the Tuvan People's Republic, 1943 to 1944}} |Source=Own work by uploader |Author=Orange Tuesday |Date= |Permission= |other_versions= }} Category:Tuvinian People's Republic

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