File:France road sign CE3b.svg
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Informations sur le fichier
Données structurées
Légendes
Description[modifier]
DescriptionFrance road sign CE3b.svg |
Français : Panneau de signalisation français d’information sur les services utiles à l'usager - CE3b.- Panneau d’information service faisant partie du relais d’information service. |
Date | |
Source | Annexe de l’arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes - Les signaux routiers - version du 12 janvier 2012. |
Auteur | Gouvernement français, Roulex 45 self-made from source above |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur. |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 4 juin 2013 à 14:47 | 576 × 567 (13 kio) | LuisCosta (d | contributions) | original caractéres font | |
20 octobre 2012 à 12:42 | 576 × 567 (13 kio) | Roulex 45 (d | contributions) | =={{int:filedesc}}== {{Information |description={{fr|1=Panneau de signalisation français d’information sur les services utiles à l'usager - CE3b.- Panneau d’information service faisant partie du relais d’information service.}} |date=2012-10-20 ... |
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Largeur | 576px |
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Hauteur | 567px |