File:French Identity card 1988 - 1994.jpg
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French_Identity_card_1988_-_1994.jpg (640 × 447 pixels, taille du fichier : 133 kio, type MIME : image/jpeg)
Légendes
Sommaire
Description[modifier]
DescriptionFrench Identity card 1988 - 1994.jpg |
Français : Spécimen de Carte d’identité 1970 - 1996 qui ressemble plus a la carte d’identité moderne (1996-)
English: French identity card specimen 1970–1997, similar to the modern identity card (1996–). |
Date | |
Source | http://www.consilium.europa.eu/prado/en/FRA-BO-02001/index.html |
Auteur | French government |
Conditions d’utilisation[modifier]
Signature[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette signature est considérée comme inéligible pour le copyright et est donc dans le domaine public car elle tombe en dessous du niveau d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans le pays d'origine (si différent). Dans ce cas, le pays d'origine (par exemple, le pays de la nationalité de l'auteur) est considéré comme France.
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Identity Photo[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Ce fichier est inéligible aux droits d'auteur et est en conséquence dans le domaine public car il s'agit d'une photographie d'identité légalement valide en France. Ce document répond donc à un ensemble de règles strictes sur la composition, l'éclairage, etc. qui empêchent toute œuvre de l'esprit nécessaire à susciter des droits d'auteur selon la loi française. Ceci s'applique aussi bien que la photographie ait été créée par un automate ou avec l'intervention d'un opérateur humain. | |
English | français | العربية | +/− |
Overall document[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Ce fichier est dans le domaine public, parce que the document is issued by a public institution and not an author, and therefore the document is assigned to the general interest according to French law
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Cette image a été promue selon les critères des images de valeur, et est considérée comme l’image de plus grande valeur sur Commons dans le domaine : 1988-1994 French identity card - recto. La proposition est consultable sur Commons:Valued image candidates/French Identity card 1988 - 1994.jpg. |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 22 juillet 2018 à 15:34 | 640 × 447 (133 kio) | Cth103 t (d | contributions) | User created page with UploadWizard |
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