File:Hřibojedy CoA.png

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Légendes

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Description
Čeština: Znak obce Hřibojedy, okres Trutnov.
English: Coat of Arms of Hřibojedy, Trutnov District, Czech Republic.
Date
Source

REKOS - official database of municipal symbols at website of Chamber of Deputies

 
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 Hřibojedy CoA.jpg.
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel29 juillet 2020 à 16:02Vignette pour la version du 29 juillet 2020 à 16:021 488 × 1 690 (19 kio)VulpesVulpes42 (d | contributions)Full resolution, from latest version of File:Hřibojedy CoA.jpg
2 février 2020 à 09:27Vignette pour la version du 2 février 2020 à 09:27440 × 500 (181 kio)RomanM82 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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