File:Hugo - Notre-Dame de Paris, 1844 p0281-1.png

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Description Images from f-s : Hugo - Notre-Dame de Paris, 1844.djvu
Date
Source
Gallica

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Auteur
Charles-Édouard de Beaumont  (1819–1888)  wikidata:Q2958342 s:fr:Auteur:Édouard de Beaumont
 
Charles-Édouard de Beaumont
Autres noms
Nom de naissance : Jean François Édouard Baumont; Édouard de Beaumont; Edouard de Beaumont
Description aquarelliste, lithographe et illustrateur français
fils de Jean-Baptiste de Beaumont, student of Antoine-Félix Boisselier
Date de naissance / décès 6 août 1819 Éditer sur Wikidata 13 janvier 1888 / 12 janvier 1888 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès ancien 5e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata 17e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q2958342

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel14 septembre 2021 à 19:10Vignette pour la version du 14 septembre 2021 à 19:102 670 × 1 214 (4,27 Mio)Denis Gagne52 (d | contributions)

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