File:Irl 1922set.jpg

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Légendes

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Description
Français : Première série courante de timbres postaux en République d'Irlande (1922-23), 12 timbres jusqu'à 1 shilling
English: 1922-23 First Definitive Series of Irish postage stamps; 12 stamps up to 1 shilling value.
Date
Source Europeanstamps.net
Auteur
Français : Imprimé par Government Printers, Dublin
English: Printed by Government Printers, Dublin Castle
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Français : Domaine public (tous les copyright du gouvernement irlandais expirent 50 ans après la création de l'objet d'après la loi irlandaise)
English: Public domain (all Irish Government copyright terminates 50 years after the work was made according to the appropriate Irish law)

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre du Gouvernement irlandais ou du Parlement d'Irlande est dans le domaine public.
D'après le Chapitre 19, §191-193 de la Loi irlandaise de 2000 relative aux droits d'auteur, son copyright a expiré en Irlande car il est soit :
  1. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Gouvernement ou de l'État d'irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1974 ;
  2. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Parlement d'Irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1974 ;
  3. Un enregistrement sonore, un film, une émission en direct ou un programme câblé en direct des sessions du Parlement d'Irlande avant le 1er janvier 1974 ;
  4. Une proposition de loi ou un texte de loi du Gouvernement d'Irlande rendu public avant le 1er janvier 1974.

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actuel16 août 2007 à 18:36Vignette pour la version du 16 août 2007 à 18:36441 × 391 (68 kio)Kokin (d | contributions){{Information |Description={{fr}}Première série courante de timbres postaux en République d'Irlande (192-23), 12 timbres jusqu'à 1 shilling{{en}}1922-23 First Definitive Series of Irish postage stamps; 12 stamps up to 1 shilling value. |Source=[http:/

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