File:Jablunkov arms.png

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Jablunkov_arms.png (197 × 213 pixels, taille du fichier : 109 kio, type MIME : image/png)

Légendes

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Description
Deutsch: Wappen der Stadt Jablunkov
English: Coat of Arms of Jablunkov
Čeština: Znak města Jablunkov
Source http://www.jablunkov.cz
Auteur
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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 juillet 2008 à 19:27Vignette pour la version du 3 juillet 2008 à 19:27197 × 213 (109 kio)PetrusSilesius (d | contributions){{Information |Description={{en|1=== Description == * {{de|Wappen der Stadt Jablunkov}} * {{en|Coat of Arms of Jablunkov}} * {{cz|Znak města Jablunkov}} {{PD-CzechGov}} Category:Jablunkov [[Category:Coats of arms of municipalities of Frýdek-Míste

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