File:Japan road sign 325.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 005 × 1 005 pixels, taille : 5 kio)

Légendes

Légendes

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Description

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Description
English: Japanese road sign "Vehicles Only"
日本語: 日本の道路標識。自動車専用
Date
Source 道路標識、区画線及び道路標示に関する命令別表第2
Auteur Monaneko


 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
  • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
  • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 juin 2013 à 18:47Vignette pour la version du 20 juin 2013 à 18:471 005 × 1 005 (5 kio)Fry1989 (d | contributions)reconstruct sign
26 août 2012 à 23:37Vignette pour la version du 26 août 2012 à 23:37450 × 449 (7 kio)Fry1989 (d | contributions)fix
22 mars 2007 à 12:11Vignette pour la version du 22 mars 2007 à 12:11470 × 470 (9 kio)Monaneko (d | contributions){{Information| |Description= *'''en:''' Japanese road sign "Vehicles Only" *'''ja:''' 日本の道路標識。自動車専用 |Source=[http://www.mlit.go.jp/road/sign/kijyun/kukaku/bpkukaku02.html 道路標識、区画線及び道路標示に関する命�

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