File:Josephbolduc.jpg

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Josephbolduc.jpg (142 × 230 pixels, taille du fichier : 18 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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actuel27 décembre 2006 à 09:14Vignette pour la version du 27 décembre 2006 à 09:14142 × 230 (18 kio)Beauce1977 (d | contributions)== Licensing == {{PD-old}} http://www.parl.gc.ca/information/about/people/key/bio.asp?Language=F&query=2033&s=

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