File:Lipnik prapor.gif

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Lipnik_prapor.gif (600 × 400 pixels, taille du fichier : 9 kio, type MIME : image/gif)

Légendes

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Description

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Cette image (de type drapeau) devrait être recréée dans un format vectoriel, en tant que fichier SVG. Cela offrirait plusieurs avantages : voir Commons:Media for cleanup pour plus d'informations. Si une version SVG de cette image est déjà disponible, merci de bien vouloir l'envoyer. Après cela, remplacez ce modèle par {{vector version available|nouveau nom d'image.svg}}.

Conditions d’utilisation

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 janvier 2011 à 01:40Vignette pour la version du 31 janvier 2011 à 01:40600 × 400 (9 kio)Gumruch (d | contributions)bigger from REKOS
20 juillet 2007 à 08:59Vignette pour la version du 20 juillet 2007 à 08:59324 × 216 (6 kio)HonzaXJ~commonswiki (d | contributions){{PD-CzechGov}}

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