File:Locomotive CFAE 6AE - Ligne Bône à Tébessa - 1.jpg
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Légendes
Description[modifier]
DescriptionLocomotive CFAE 6AE - Ligne Bône à Tébessa - 1.jpg |
Français : Une locomotive CFAE 6AE tractant un train de minerai sur un viaduc de la ligne de Souk-Ahras à Oued Kéberit |
Date |
vers 1933 date QS:P,+1933-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902 |
Source | Scan d'un ouvrage |
Auteur | Auteur inconnuUnknown author |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. | |
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https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette photographie algérienne, publiée pour la première fois en Algérie avant le 1er janvier 1987, se trouve dans le domaine public. La durée de protection de 10 ans, à compter du début de l'année civile qui suit la publication de l'œuvre, est expirée en application de l'article 64 de l'ordonnance 73-14 de 1973.
Bien que la loi de 1973 ait été abrogée par la loi de 1997 puis celle de 2003. Cela ne s'applique pas aux œuvres déjà tombées dans le domaine public comme stipulé dans les Dispositions Transitoires article 159 de l'ordonnance 97-10 de 1997 et article 161 de l'ordonnance 03-05 de 2003 : « Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux œuvres créées, avant la date de son entrée en vigueur, à condition qu’ils ne soient pas tombés dans le domaine public en raison de l’expiration de la durée de protection à laquelle ils étaient soumis avant cette date. » Pour être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent appartenir au domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Le droit d'auteur de toutes les photographies algériennes publiées avant 1987 avait expiré en Algérie à la date de restauration aux États-Unis (19 avril 1998). De telles photographies sont donc actuellement dans le domaine public aux États-Unis. English | français | +/− |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 8 août 2023 à 01:17 | 3 261 × 1 895 (7,92 Mio) | Poudou99 (d | contributions) | Uploaded a work by {{unknown|author}} from Scan d'un ouvrage with UploadWizard |
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Orientation | Normale |
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Date de modification du fichier | 2023/08/08 01:11:58 |
Positionnement YCbCr | Centré |
Date et heure de la numérisation | 2023/08/08 01:11:58 |
Signification de chaque composante |
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Version de FlashPix prise en charge | 1 |
Espace colorimétrique | sRGB |