File:Miroslavské Knínice Flag.svg

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Légendes

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Description
Čeština: Vlajka jihomoravské obce Miroslavské Knínice
English: Flag of Miroslavské Knínice village.
Date
Source Travail personnel
Auteur Dominik Matus


Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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W3C-validity not checked.

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Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
w:fr:Creative Commons
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Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 (non transposée).
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actuel2 août 2012 à 13:57Vignette pour la version du 2 août 2012 à 13:571 015 × 677 (134 kio)Dominikmatus (d | contributions)

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