File:N22978 10 cnt Lietuva 2015 (1).jpg

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Légendes

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Description
English: 10 EuroCent Lithuania 2015
Date
Source http://www.lbank.lt/the_2015_lithuanian_euro_coin_samples_have_been_minted_1
Auteur Lietuvas Bankas

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel28 mai 2014 à 08:04Vignette pour la version du 28 mai 2014 à 08:04932 × 923 (333 kio)Gerd.Seyffert (d | contributions)User created page with UploadWizard

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