File:Neerpelt wapen.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 670 × 780 pixels, taille : 8 kio)
Légendes
Description[modifier]
DescriptionNeerpelt wapen.svg |
Nederlands: Wapenschild van Neerpelt |
Date | |
Source | heraldiek.onroerenderfgoed.be |
Auteur | unknown, SVG = Travail personnel |
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
||
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https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
[[Category:Neerpelt]
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 28 octobre 2014 à 14:42 | 670 × 780 (8 kio) | Archmedus (d | contributions) | {{Information |Description={{nl|Wapenschild van Neerpelt}} |Source=[https://heraldiek.onroerenderfgoed.be/node/708 heraldiek.onroerenderfgoed.be] |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= }} == {{... |
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Métadonnées
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Largeur | 670.21906 |
---|---|
Hauteur | 780.15454 |