File:Nieuwkerkenwapenschild.jpg
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Nieuwkerkenwapenschild.jpg (150 × 181 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/jpeg)
Légendes
DescriptionNieuwkerkenwapenschild.jpg |
Nederlands: Wapenschild van gemeente Nieuwkerken-Waas |
Date |
19 oktober 1819 |
Source |
Transferred from nl.wikipedia |
Auteur | Belgium goverment |
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
||
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https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Journal des téléversements d’origine[modifier]
- 2009-04-16 11:29 BrouwerQ 150×181× (5836 bytes) {{Information |Description=Wapenschild van gemeente Nieuwkerken-Waas |Source=Van Goethem, Remy (1960) Geschiedenis van Nieuwkerken-Waas |Date=19 oktober 1819 |Author=Nederlandse regering |Permission= |other_versions= }} <!-- VERPLICHT: Vergeet niet een li
--></nowiki>
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 16 avril 2009 à 18:53 | 150 × 181 (6 kio) | Abigor (d | contributions) | {{Information |Description={{nl|Wapenschild van gemeente Nieuwkerken-Waas}} |Source=Transferred from [http://nl.wikipedia.org nl.wikipedia]<br/> |Date=19 oktober 1819<br/> |Author=Belgium goverment |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= }} |
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