File:POL Prudnik COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 528 × 796 pixels, taille : 98 kio)

Légendes

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Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 juin 2006 à 16:40Vignette pour la version du 6 juin 2006 à 16:40528 × 796 (98 kio)Poznaniak (d | contributions){{Polishsymbol}} Category:Coats of arms of Polish cities and villages

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