File:Pasaporte ES.svg

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Légendes

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Description
Español: Pasaporte ordinario del Reino de España
Date
Source Travail personnel
Auteur

Spain Government

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Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
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Cette œuvre est dans le domaine public conformément à l'article 13 du décret législatif royal 1/1996, du 12 avril (loi sur la propriété intellectuelle).
Les dispositions légales ou réglementaires et leurs projets correspondants, les résolutions des organes juridictionnels et les actes, accords, délibérations et avis des organismes publics, ainsi que les traductions officielles de tous les textes antérieurs, ne font pas l'objet de propriété intellectuelle.

C'est-à-dire que les règlements et lois, résolutions et autres, des gouvernements, parlements et autres administrations de l'Espagne, de ses communautés autonomes et d'autres entités, ne sont pas soumis au droit d'auteur.

En tant qu'édit d'un gouvernement, il est également dans le domaine public aux États-Unis.
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actuel9 juin 2023 à 19:29Vignette pour la version du 9 juin 2023 à 19:29512 × 726 (176 kio)Fer1997 (d | contributions)Tipografía correcta
2 avril 2023 à 16:14Vignette pour la version du 2 avril 2023 à 16:14300 × 419 (388 kio)Vanished user 4756235 (d | contributions)Uploaded own work with UploadWizard

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