File:Paul, Emile, Jean et Gerard Thibault 1938.jpg

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Description
Français : Paul, Émile, Jean, Gérard, les premiers Thibault de Chez Gérard, 1938
Date
Source Image numérisée tirée du livre de Gérard Thibault et Chantal Hébert, Chez Gérard : La petite scène des grandes vedettes (préface de Charles Trenet), Québec, Les Éditions Spectaculaires, 1988
Auteur Le fonds d’archives de Gérard Thibault est conservé au centre d’archives de Québec des Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

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actuel8 février 2018 à 21:18Vignette pour la version du 8 février 2018 à 21:182 145 × 1 502 (956 kio)Jeangagnon (d | contributions)clarté
1 décembre 2016 à 01:11Vignette pour la version du 1 décembre 2016 à 01:112 145 × 1 502 (998 kio)Jeangagnon (d | contributions)retouches
1 décembre 2016 à 00:58Vignette pour la version du 1 décembre 2016 à 00:582 145 × 1 502 (944 kio)Jeangagnon (d | contributions)User created page with UploadWizard

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