File:Plan de la seigneurie de Chateauguay.jpg

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Description
Français : Plan de la seigneurie de Châteauguay appartenant aux Révérendes Dames Grises de l'Hôpital général de Montréal / Jean-Baptiste Larue . - 6 arpents : 1 po . - Copié le 16 février 1944, original créé le 11 mai 1816 - 1 plan(s) ; 159 x 110 cm
Date original: 1816 - copie: 1944
Source images.banq.qc.ca - pistard.banq.qc.ca
Auteur Fonds Ministère des Terres et Forêts - BAnQ Québec

Conditions d’utilisation

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Public domain
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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4 juin 2015 à 22:30Vignette pour la version du 4 juin 2015 à 22:301 683 × 2 835 (860 kio)Jeangagnon (d | contributions)crop
4 juin 2015 à 22:26Vignette pour la version du 4 juin 2015 à 22:262 363 × 3 500 (900 kio)Jeangagnon (d | contributions)User created page with UploadWizard

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