File:Presidential Standard of Palau.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 215 kio)
Légendes
Description[modifier]
DescriptionPresidential Standard of Palau.svg |
English: Presidential Standard of Palau |
Date | |
Source | https://www.fotw.info/flags/pw.html#pres |
Auteur | Takuji Okumura |
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
This work was first published on the Palau and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Republic of Palau Copyright Act of 2003 (details). The work meets one of the following criteria:
|
Voir U.S. Circ. 38a. ; les pays suivants sont pas signataires de la Convention de Berne ni d'aucun autre traité sur les droits d'auteur avec les États-Unis :
Ainsi, les œuvres publiées par les citoyens de ces pays dans ces pays ne sont généralement pas soumises à la protection du droit d'auteur en dehors de ces pays. Par conséquent, ces œuvres peuvent être du domaine public dans la plupart des autres pays du monde. Toutefois:
La République de Palau a édicté le Copyright Act de 2003, entré en vigueur le 26 novembre 2003. |
Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau. |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 16 décembre 2021 à 21:17 | 800 × 500 (215 kio) | SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions) | Uploaded a work by Takuji Okumura from https://www.fotw.info/flags/pw.html#pres with UploadWizard |
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Utilisations locales du fichier
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- Category:Presidents of Palau
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Largeur | 800 |
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Hauteur | 500 |