File:ROU BZ Balta Alba CoA.jpg

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ROU_BZ_Balta_Alba_CoA.jpg (157 × 228 pixels, taille du fichier : 14 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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English: Coat of arms of Balta Albă commune, Buzău County, Romania
Date
Source Romanian Government Resolution no. 545/2016
Auteur Romanian Government

Conditions d’utilisation

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Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
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actuel13 juin 2018 à 16:01Vignette pour la version du 13 juin 2018 à 16:01157 × 228 (14 kio)Andrei Stroe (d | contributions)User created page with UploadWizard

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