File:ROU DB Doicesti CoA.jpg

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Légendes

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Description

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Description
English: Coat of arms of Doicești commune, Dâmbovița County, Romania
Date
Source Resolution 935/2012 of the Romanian Government
Auteur Romanian Government

Conditions d’utilisation

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Domaine public Cette image représente un symbole officiel de l'État roumain ou de l'une de ces autorités publiques organisation. Ce symbole peut par exemple être des armoiries, un sceau, un drapeau, une emblème ou n'importe quel insigne. D'après la loi roumaine n°8 de 1996, chapitre III, article 9, paragraphe (c), de tels symboles ne peuvent bénéficier d'un droit à l'image et sont donc dans le domaine public. Ceci s'applique dans tout pays.
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actuel14 novembre 2012 à 13:35Vignette pour la version du 14 novembre 2012 à 13:35579 × 658 (46 kio)Andrei Stroe (d | contributions)User created page with UploadWizard

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