File:Sa Majesté Bao-Daï fit le pèlerinage aux Tombeaux des ancêtres de la Dynastie à Thanh-Hóa, 1932.jpg

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Légendes

Légendes

Sa Majesté Bao-Daï fit le pèlerinage aux Tombeaux des ancêtres de la Dynastie à Thanh-Hóa en 1932

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Description
Français : Sa Majesté Bao-Daï fit le pèlerinage aux Tombeaux des ancêtres de la Dynastie à Thanh-Hóa le 17e jour du 10e mois (4 novembre 1932).
Date
Source © VARCHIV
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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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  • Il s'agit d'une œuvre cinématographique, photographique, oeuvre d'art appliqué ou oeuvre anonyme publiée pour la première fois il y a plus de 75 ans. (See Commons:Copyright_rules_by_territory/Vietnam)
  • C'est un autre type d'oeuvre, et son auteur est décédé il y a plus de 50 ans.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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actuel28 août 2021 à 23:10Vignette pour la version du 28 août 2021 à 23:107 661 × 3 364 (41,7 Mio)Uaileann (d | contributions)=={{int:filedesc}}== {{Information |description={{fr|Sa Majesté Bao-Daï fit le pèlerinage aux Tombeaux des ancêtres de la Dynastie à Thanh-Hóa le 17e jour du 10e mois (4 novembre 1932).}} |date=2021-08-28 |source=© VARCHIV |author={{unknown|author}} |permission={{self|cc-by-sa-4.0}}{{PD-France}}{{PD-VietnamGov}} |other versions={{vva|Flag of Colonial Annam.svg}} }} Category:Emperor Bảo Đại Category:People of Nguyen Dynasty Category:Architecture of the Nguyễn dynasty [[Category:Ha...
27 août 2021 à 18:03Vignette pour la version du 27 août 2021 à 18:037 661 × 3 364 (6,16 Mio)Uaileann (d | contributions)Uploaded own work with UploadWizard

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