File:Stamp irl healy essays.jpg

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Stamp_irl_healy_essays.jpg ‎(539 × 175 pixels, taille du fichier : 75 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Description
Français : Esquisses pour des timbres irlandais de 1922 imprimés par Hely ltd.
English: 1922 Irish postage stamp essays printed by Hely ltd.
Date
Source en.wikipedia.org
Auteur
Français : Numérisé par Ww2Censor
English: Scanned by Ww2Censor
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Français : Domaine public (tous les copyright du gouvernement irlandais expirent 50 ans après la création de l'objet d'après la loi irlandaise)
English: Public domain (all Irish Government copyright terminates 50 years after the work was made according to the appropriate Irish law)

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre du Gouvernement irlandais ou du Parlement d'Irlande est dans le domaine public.
D'après le Chapitre 19, §191-193 de la Loi irlandaise de 2000 relative aux droits d'auteur, son copyright a expiré en Irlande car il est soit :
  1. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Gouvernement ou de l'État d'irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1974 ;
  2. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Parlement d'Irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1974 ;
  3. Un enregistrement sonore, un film, une émission en direct ou un programme câblé en direct des sessions du Parlement d'Irlande avant le 1er janvier 1974 ;
  4. Une proposition de loi ou un texte de loi du Gouvernement d'Irlande rendu public avant le 1er janvier 1974.

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actuel20 août 2007 à 20:28Vignette pour la version du 20 août 2007 à 20:28539 × 175 (75 kio)Kokin (d | contributions){{Information |Description={{fr}}Esquisses pour des timbres irlandais de 1922 imprimés par Hely ltd.{{en}}1922 Irish postage stamp essays printed by Hely ltd. |Source=[http://en.wikipedia.org/wiki/Image:Stamp_irl_healy_essays.jpg en.wikipedia.org] |Date=

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