File:Tveruherbas.PNG

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Fichier d’origine ‎(510 × 610 pixels, taille du fichier : 40 kio, type MIME : image/png)

Légendes

Légendes

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Description

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Description
Lietuvių: Tverų herbas
Date 18 août 2008 (date de téléversement originale)
Source Transféré de lt.wikipedia à Commons par Hugo.arg utilisant CommonsHelper.
Auteur Original téléversé par Thetopcop sur Wikipédia lituanien.

Conditions d’utilisation

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Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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Journal des téléversements d’origine

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La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à lt.wikipedia.
  • 2008-08-18 14:01 Thetopcop 510×610× (41198 bytes) {{PD-LT-exempt|type=coats of arms}}

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel21 janvier 2010 à 13:56Vignette pour la version du 21 janvier 2010 à 13:56510 × 610 (40 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) (d | contributions) {{BotMoveToCommons|lt.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{lt|''no original description''}} |Source=Transferred from [http://lt.wikipedia.org lt.wikipedia]; transfer

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